Déposée le 12 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SIEPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Siepa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère Avenue - 5600 m, BP 8,06511 CARROS Cedex - 06511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA FRANCE domicilié(e) Z.I. CARROS, TOUR BUREAU DU BROC CENTER 5ème Etage, 1ère Aenue - 5600 m - B.P.8,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.
La marque Siepa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193301.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEPA S.A. - Zone Industrielle, 1ère Avenue - 5600 m, BP 8,06511 CARROS Cedex - 06511 - France - SIREN 417150372
SIEPA FRANCE - Z.I. CARROS, TOUR BUREAU DU BROC CENTER 5ème Etage, 1ère Aenue - 5600 m - B.P.8,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378732 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509796 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533485 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Automobiles, vélos, appareils de locomotion par terre. Accessoires pour automobiles : porte-vélos, porte-skis, porte-bagages, coffres de toit, barres de toit, chaînes-neige antidérapantes, pare-soleil. Produits de l'imprimerie. Articles de sport : vélos, trottinettes, autres véhicules de loisir ou de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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